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Le blog sur les jouets de Chou du Volant
Comment savoir si un jouet est conforme à la réglementation ?
Comment savoir si un jouet est conforme à la réglementation ?
Il est essentiel de s’assurer de la parfaite conformité des jouets et jeux pour garantir la sécurité des enfants. Ceux non conformes peuvent en effet présenter des risques importants pour la santé et la sécurité des bambins. Réglementation, normes, marquage CE et labels constituent différentes garanties pour eux et leurs parents. On vous parle de la réglementation des jouets.
SOMMAIRE
1. La réglementation des jouets
C’est l’ensemble des règlements (mesures légales, règles, prescriptions, directives, textes juridiques) qui régissent une activité sociale dans un domaine donné. Elle est obligatoire. Son application est imposée. La réglementation des jouets est mise en place par les pouvoirs publics. C’est par exemple le sénat, les collectivités, la commission européenne, le parlement européen. Pour rappel, la commission européenne et le parlement européen sont les principales institutions de l’Europe.
2. Les normes
Qu’est-ce que c’est ?
Ce sont des documents de référence qui définissent les caractéristiques et les exigences qu’un objet doit posséder pour atteindre un certain niveau d’efficacité ou de qualité. Elles proviennent des organismes officiels de normalisation, comme l’Association Française de Normalisation pour la France (AFNOR) ou l’ISO au niveau international.
La très grande majorité des normes harmonisées est d’application volontaire. Certaines sont cependant obligatoires, de la décision des pouvoirs publics (environ 2 % sont d’application obligatoire). C’est le cas par exemple de celles qui concernent les jouets, les installations électriques, la compatibilité électromagnétique, les appareils ménagers, les appareils basse tension, les dispositifs médicaux.
Les normes s’élaborent en concertation entre les fabricants, les consommateurs, les associations, les syndicats, les opérateurs économiques et les organismes de contrôle. Elles concernent tous les secteurs d’activité. Il en existe environ 35 000 (norme NF, ISO). Elles s’appliquent dans tous les types d’organisation (entreprises, associations, collectivités, …). En Europe, elles jouent un rôle important en termes de protection des personnes.
La norme jouet
Concernant la réglementation des jouets et jeux, il y a plusieurs normes obligatoires importantes à respecter. La norme NF EN71-1 fixe les objectifs à atteindre en matière de propriétés mécaniques et physiques des jouets. L’EN71-2 définit les exigences essentielles d’inflammabilité pour les matériaux lors d’une exposition aux flammes. L’EN71-3 fixe celles à atteindre au niveau des substances chimiques toxiques, à risque.
Les jouets des bébés et des jeunes enfants appartiennent à une catégorie très réglementée au sein de l’Union Européenne. Ils sont soumis à une norme, avant d’être mis sur le marché. Les distributeurs et les fabricants de jeux et jouets doivent s’assurer que leurs produits, leurs pièces sont sans danger, conformes aux normes européennes définies par la directive 2009/48/CE. Elles concernent les produits conçus ou destinés au jeu par des enfants de moins de 14 ans.
Porteur avion
279 euros
Moto à bascule
219 euros
3. Le marquage CE
Qu’est-ce que c’est ?
Il atteste qu’un jouet, qu’un objet est conforme aux exigences essentielles de la législation en matière de sécurité, de santé, de respect de l’environnement. Le marquage CE constitue une exigence réglementaire. C’est une obligation qui concerne tous les produits relevant d’une ou de plusieurs directives européennes. Cet étiquetage n’est pas une marque de certification ou bien un label. C’est une apposition obligatoire. Tous les jouets enfants présents dans les magasins doivent avoir ce logo CE avant leur commercialisation.
Lors de l’achat de jouets, qu’ils soient neufs ou d’occasion, les consommateurs doivent s’assurer de la présence de ce marquage obligatoire. C’est le signe qu’ils sont conformes aux normes européennes, aux exigences réglementaires. Et que des autorités de surveillance et des organismes d’évaluation les ont validés. Les jouets portant le marquage CE peuvent être achetés en toute confiance. Ils sont sans risque, contrairement aux jouets de contrefaçon. En France, la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) est l’organisme qui contrôle la conformité aux normes en vigueur pour les jouets pour enfants.
L’évaluation de la conformité des jouets
Elle s’effectue de deux manières différentes. Soit un organisme notifié indépendant réalise les essais. Soit le fabricant de jouets effectue lui-même les contrôles avec l’aide de ses services afin de vérifier qu’il respecte bien la norme jouet (test en auto certification). Lorsque le fabricant a démontré que son jeu était conforme aux exigences essentielles, il rédige une déclaration de conformité. Il doit ensuite apposer le marquage CE de manière bien visible sur son jouet et sur son emballage. Il peut ensuite le commercialiser.
4. Les labels
Qu’est-ce que c’est ?
Ce sont des signes d’identification qui garantissent certains aspects d’un objet (ou d’un service). Ils permettent de le valoriser par rapport à un autre, en mettant en avant ses spécifications techniques. Il en existe dans tous les secteurs d’activité. Ils apportent par exemple des garanties en matière de provenance ou de qualité. Ils sont applicables par des industriels, des associations, des syndicats. Les labels ne font pas partie de la réglementation des jouets.
L’attribution d’un label nécessite bien entendu l’intervention d’organismes indépendants. Ces autorités de surveillance vérifient la conformité du produit vis à vis d’un référentiel. Ils réalisent des contrôles réguliers, font une documentation technique. Au final, cela se matérialise généralement par la présence d’un avertissement via un logo. En France, un label doit faire de manière obligatoire l’objet d’une reconnaissance officielle. Cela se traduit au travers d’un document publié dans le Journal Officiel.
Les labels des jouets pour enfant
Il est possible de trouver des labels écologiques (appelés aussi éco labels) et des labels d’origine. En France, NF Environnement et l’Ecolabel Européen font référence. Ils offrent de réelles garanties d’acheter des jouets sains et sûrs pour les bambins. En Allemagne, Spiel Gut propose aussi des garanties intéressantes en matière de sécurité. Ils sont tous les trois pour le consommateur l’assurance de jouets ayant des impacts environnementaux limités. Que cela soit au cours de leur fabrication, leur distribution, leur utilisation et jusqu’à leur fin de vie.
Les labels d’origine géographique garantissent quant à eux que les jouets sont bien fabriqués dans une région, un pays donné. Origine France Garantie et Produit en Bretagne améliorent par exemple la visibilité des produits et services fabriqués en France et en Bretagne.
L’absence de labels
L’absence de labels sur un jouet, un jeu pour enfant ne signifie nullement qu’il n’est pas sain ou qu’il n’est pas fabriqué en France. En effet, l’obtention d’un label est une démarche volontaire qui coûte chère (plusieurs milliers d’euros par an). Tous les fabricants de jouets ne peuvent donc pas mettre en place cette procédure d’évaluation (d’audits via un organisme certificateur). C’est le cas pour notre marque Chou du Volant, avec nos tipis de jeu, nos bascules, nos draisiennes, nos porteurs en bois premier âge. Ils ne disposent d’aucun label d’origine géographique. Nos jouets en bois possèdent uniquement le label écologique PEFC. Ils sont malgré tout fabriqués en France et ont un impact environnemental réduit.
Porteur avion
279 euros
Porteur moto
199 euros
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